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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NV EQUIPMENT
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NV EQUIPMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NV EQUIPMENT
NV EQUIPMENT, société anonyme

Numéro de dépôt :
93473531
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021

Présentation de la marque NV EQUIPMENT

Déposée le 23 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) NV EQUIPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NV EQUIPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NV EQUIPMENT domicilié(e) Z.I. de la Begaudière - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 446 383 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque NV EQUIPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque NV EQUIPMENT est expirée depuis le 10 mai 2021.

NV EQUIPMENT a également déposé les autres marques suivantes : N V , NV EQUIPMENT , NV EQUIPMENT , VOILES NV NORMANDIE VOILES , NV


NV EQUIPMENT, société anonyme - Z.I. de la Begaudière - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France - SIREN 309446383


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2001 n°2207157 - Publication au BOPI 2001-10-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2011 n°2470237 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.